TITRE 5 RÉPERTOIRE [DB 3C5]

TITRE 5 RÉPERTOIRE [DB 3C5]


Références du document3C5
3C51
Date du document30/03/01


TITRE 5

RÉPERTOIRE


Le répertoire est divisé en trois chapitres :

- le chapitre 1 relatif aux produits alimentaires ;

- le chapitre 2 qui concerne les produits autres qu'alimentaires ;

- le chapitre 3 qui a trait aux prestations de services et aux opérations assimilées.

Dans la colonne « Taux », les abréviations suivantes ont été adoptées :

- R : taux réduit ;

- N : taux normal ;

- Exo : exonération.


CHAPITRE 1

LES PRODUITS ALIMENTAIRES


db3c51.024

db3c51.025

db3c51.026

db3c51.027

db3c51.028

db3c51.029

db3c51.030

db3c51.031

db3c51.032

db3c51.033

db3c51.034

db3c51.035

db3c51.036